Formation de base en droit européen des brevets

For once, this post will be in French as I am going to promote a training for French junior professionals. 

Le CEIPI (que l’on ne présente plus !) et l’epi (un court acronyme pour désigner l’Institut des mandataires agréés près l’Office européen des brevets) se sont associés pour proposer une formation de base en droit européen des brevets.

Cette formation a fait ses preuves, puisque d’une part elle existe depuis de nombreuses années, et que d’autre part elle est offerte dans 36 villes européennes. Elle est très complète, car elle englobe l’ensemble des procédures devant l’OEB (y compris le PCT), ainsi que le droit matériel des brevets. Elle s’adresse principalement aux futurs mandataires européens.

Dans la plupart des villes européennes concernées, la formation est étalée sur deux années. A Paris, elle est organisée de manière plus intensive et ramassée sur une seule “année scolaire” (de début septembre à fin juin ou début juillet).

Quels sont les caractéristiques de cette formation ? 

  • Elle permet de se former de manière plus approfondie que ce qu’il est possible d’accomplir dans le cadre du cycle accéléré ou du cycle long du CEIPI brevets.
  • Les séances durent trois heures et ont lieu en moyenne une fois par semaine, en général de 16h30 à 19h30. Cela permet un travail progressif et régulier tout au long de l’année.
  • Plus de quinze tuteurs interviennent, assurant une diversité de points de vue et de méthodes.
  • Dans la mesure du possible, les séances sont organisées de manière très interactive.
  • La formation va au-delà de ce qui est strictement nécessaire pour l’EQE : par exemple, une séance est consacrée au contentieux sur le brevet européen, une autre séance est consacrée à un exercice de procédure orale, etc. A chaque fois que c’est pertinent, une comparaison de la pratique de l’OEB avec celle de l’INPI est effectuée.

Qu’est-ce que la formation n’est pas ? 

  • La formation ne prépare pas à la méthodologie des épreuves de l’EQE ou du pré-EQE. Des formations spécifiques existent pour cela.
  • En revanche, la formation peut être suivie avec profit par des candidats préparant le pré-EQE ou l’EQE.

Une précision concernant ce dernier point : les séances sur les questions de procédure sont organisées en début d’année (de septembre à février) et les séances sur les questions de brevetabilité sont organisées en fin d’année (à partir de février). Cela permet aux candidats qui passent le pré-EQE en cours d’année (en février) de travailler en priorité sur les sujets qui feront l’objet des questions juridiques du pré-EQE ; puis dans un second temps d’approfondir les questions de brevetabilité qui sont utiles à maîtriser pour les épreuves A, B et C.

Je ne peux donc qu’inviter les lecteurs de ce blog susceptibles d’être intéressés par la formation à se rendre sur le site du CEIPI pour plus de détails concernant la procédure d’inscription, sur cette page. N’hésitez pas quoi qu’il en soit à diffuser l’information.

Pour plus de renseignements sur le contenu de la formation, vous pouvez également me contacter directement, puisque je suis en charge de la coordination à Paris.

Le délai officiel d’inscription est déjà dépassé, mais je suis sûr que le CEIPI traitera encore bien volontiers les nouvelles inscriptions.

Un dernier mot encore : le nombre d’inscriptions à Paris, ces dernières années, a eu tendance à être faible. C’est dommage, car nous organisons à la fin de chaque année une enquête de satisfaction auprès de nos auditeurs, dont les résultats sont très positifs.

Cette faible fréquentation, si elle ne peut pas réjouir l’équipe des tuteurs, constitue cependant sans doute un avantage supplémentaire pour les auditeurs : un travail en petit comité est forcément plus agréable et plus productif.

A bientôt donc j’espère !

La méthode d'apprentissage brevetée par le CEIPI.
La méthode d’apprentissage brevetée par le CEIPI.